Les Assemblées Générales tenant en principe lieu de manière virtuelle par Internet de
la manière suivante, entendu que courriel désigne un email. La totalité des
Informations sur les comptes, l'activité ainsi que des résolutions à discuter seront
disponibles et mis à jour sur la page Internet de l'Association à http://asppi.org. Une adresse email ou sont inscrits les
membres, membres@asppi.org permet aux membres de
communiquer entre-eux pendant le déroulement de cette Assemblée Générale. Hors
Assemblée Générale, cette adresse email peut servir de lien permanent entre membres.--1)
Convocation: L'Assemblée Générale est convoquée par publication environ un mois
à l'avance sur le site de l'Association. Une annonce est envoyée par courriel, indiquant
les résolutions à être soumis au vote.
--2) Propositions: Chaque membre peut soumettre un projet de résolution à un membre
du Conseil d'Administration. Cette proposition sera ajouté à l'ordre du jour selon les
conditions fixées par l'Article premier.
--3) Confirmation des modifications: au plus tard 3 jours avant le déroulement de
l'Assemblée Générale, un courriel informera tous les membres des nouvelles résolutions
ajoutées à l'ordre du jour, le cas échéant. Celles-ci seront également mises à jour
sur le site Internet.
--4°) Le bureau du Conseil d'Administration peut proposer un Président de séance à
l'Assemblée Générale.
--5°) Le bureau du Conseil d'Administration peut désigner un scrutateur qui aura en
charge de recevoir les votes des membres par email, de leur retourner un accusé de
réception, de comptabgiliser les votes et d'en communiquer le résultat dans les délais
déclarés par le Président de Séance.
--6) La déclaration d'ouverture étant faite par le Président, l'Assemblée
Générale virtuellement réunie, recevra les rapports du Président et du Trésorier et
approuvera les comptes et l'action de l'excercice en cours. Ces informations seront
également publiées sur Internet http://asppi.org au moins
sept jours avant le déroulement de l'Assemblée Générale.
--7) Dès l'ouverture de la Session, les résolutions pourront être votées par chaque
membre sur un formulaire mis à leur disposition sur Internet. Dès lors qu'une
résolution a obtenu la majorité de oui, le vote est réputé acquis et le résultat est
communiqué aux participants.
--8) Les questions posées resteront ouvertes pendant 7 jours maximum. Dès que la
majorité des membres ont voté pour, ces résolutions seront adoptées. Si cette
majorité n'est pas obtenue, les questions resteront ouvertes pendant huit jours et
ensuite la simple majorité des votes exprimés sera prise en compte.
--9) Le Président déclarera close l'Assemblée Générale dès lors que toutes les
résolutions seront votées, le plus tard environ 7 jours après le début de celle-ci.
--10) Un courriel informera les membres des résultats et ceux-ci seront aussi
publiés sur le site Internet avec pour chaque résolution, les noms de ceux qui ont fait
la décision pour le vote de la résolution.
--11) Un délai de contestation de 7 jours francs est accordé, après lequel plus
aucune contestation n'est possible. Si une contestation est justifiée, le bureau du
Conseil d'Administration peut suspendre cette résolution, qui doit obligatoirement être
soumise à la discussion de la prochaine Assemblée Générale.
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